Réglement Intérieur de la Compagnie du Valdemor

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Réglement Intérieur de la Compagnie du Valdemor

Message  Torguer le Mer 1 Sep - 22:12

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMPAGNIE DU VALDEMOR

 

Mise à jour le 20 septembre 2017

  Le Règlement Intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association La Compagnie du Valdemor, sise à Cognac 16100  au 9 rue Colin.

Les membres
Cotisation
  Les membres fondateurs sont :
Loïc Lhériteau
Régis Naud
Henri Girod
Lionel Cognet
Xavier Lacour
Patrice Audoire
Christophe Pelletier
Christophe Lachayze
Emmanuel Pelletier
Sylvie Naud
Antoine Maurin
Christophe Debeir

 Les membres fondateurs peuvent à loisir être membre d'honneur ou membre actif.
 Les membres d'honneur ne versent pas de cotisation mais peuvent faire un don à l'association, par contre ils ne participent pas aux activités. Ils deviennent membre actif dès lors qu'ils règlent la cotisation annuelle.
 Le montant de la cotisation est de 25 euros et est fixé annuellement par l'Assemblée Générale sur proposition du conseil d'administration.
 La cotisation annuelle doit être versée au mois de septembre ou pendant l’année en cours en cas de nouvelle adhésion (septembre à août de l’année suivante).
 Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un
remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès
d'un membre.

Admission de nouveaux membres
 Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion et fournir une photo d’identité. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
 Le Bureau se réserve le droit de refuser une demande d'adhésion (article 5).
 Les statuts et le règlement intérieur sont affichés dans la salle de la Cie du Valdemor et consultables sur le forum de l'association [http://lacie.forumactif.com/].

Exclusion
 Conformément à l'article 5 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
• Matériel ou locaux volontairement détériorés ;
• Comportement dangereux ;
• Propos désobligeants envers les autres membres ;
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur
• Etc.

  La décision doit être prononcée par le Bureau et le conseil d’administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l'exclusion. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
  La décision sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.

Démission – Décès
  Conformément à l'article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre
simple sa décision au président, Bureau ou  Conseil d’Administration.
  Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la
date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
  Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
  En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Fonctionnement de l'association

Ethique de La Compagnie du Valdemor
  Elle peut se résumer à cette phrase : ce ne sont que des jeux, l'important c'est de s'amuser !
  Ainsi chaque membre devra faire preuve de fair-play et d'honnêteté dans la pratique des divers jeux ainsi que d'esprit d'équipe dans l'organisation des activités de l'association (campagnes, tournois, animations…).

Mesures de police
 Dans les locaux de l'association il est interdit :
de fumer,
de participer aux activités en état d'ébriété.
 La remise en ordre des locaux après leur utilisation est de la responsabilité de tous les adhérents ayant participé aux séances.
 -     il est demandé à chaque adhérent d’avoir un comportement calme, en rapport avec l’activité générale du club.

Assemblée générale ordinaire
 Conformément à l'article 10 des statuts de l'Association, l'Assemblée Générale ordinaire se
réunit 1 fois par an sur convocation du Conseil d’Administration ou sur la demande du quart au moins de ses adhérents.
 Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués verbalement ou par courriel.

Assemblée générale extraordinaire
 Conformément à l'article 13 des statuts de l'Association, une assemblée générale
extraordinaire peut se réunir en cas de modification des statuts ou de dissolution.
 Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués verbalement ou par courriel.

Dispositions diverses

Modification du règlement intérieur
  Le règlement intérieur est établi par le Bureau conformément à l'article 15 des statuts de
l'Association La Compagnie du Valdemor, puis ratifié par le Conseil d’Administration.
  Il peut être modifié par le Bureau sur proposition du Conseil d’Administration.
  Le nouveau Règlement Intérieur est affiché dans la salle de la Cie du Valdemor et diffusé sur le forum sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

Activités de la Compagnie du Valdemor

Salle de la Compagnie du Valdemor
  La Compagnie du Valdemor loue une salle privée au 06 rue Duguesclin à Cognac, appartenant à Mr et Mme Naud Christian. La Cie a en charge l’entretien de cette salle et paye un loyer correspondant aux charges (eau / électricité) suivant une convention de prêt par commodat établie entre les deux parties.
  Chaque adhérent doit respecter le lieu et prendre soin de ne causer aucune dégradation.

  Les adhérents sont invités a laisser le moins de matériel personnel (figurines, vêtements, etc.) dans la salle. En cas de perte ou de vol, chaque adhérent sera responsable de son propre matériel et ne pourra se retourner contre l'association.

  Dans le cas d’une salle prêtée ou louée ponctuellement par l’association (tournoi / démo), aucun matériel personnel ne devra rester sur place. En cas d'oublis, de perte ou de vol, chaque adhérent sera responsable de son propre matériel et ne pourra se retourner contre l'association.

Matériel de l’association
  La Compagnie du Valdemor a des biens propres :
          -mobilier (tables, chaises, étagères et matériel divers, cafetière, chauffage d'appoint, déshumidificateur, etc…),
          -décors de jeux,
          -jeux et livres,
          -figurines et accessoires,
  Et des biens, prêtés par des membres de l’association (lampes, vitrines, décors, etc)
  Il est rappelé de prendre soin de tous ces biens. Aucun bien ne peut sortir de la salle, sans accord au préalable, d’un membre du bureau.

Sites internet, forum de discussion et réseaux sociaux
  La Compagnie du Valdemor est également visible sur internet sur:
-un blog, https://compagnieduvaldemor.wordpress.com/
-un forum de discussion, http://lacie.forumactif.com/
-un groupe Facebook, https://www.facebook.com/groups/lacompagnieduvaldemor/
-un groupe Facebook Cognac Bowl, https://www.facebook.com/groups/376927079175929/
-un site commun à plusieurs clubs pour la ligue BloodBowl, http://bloodbowlclub.com/home

  Les adhérents à l’association sont libres de laisser des messages sur les différentes plateformes ci-dessus dans le respect des autres personnes et des lois françaises en vigueur.
  Les réclamations, questions personnelles et problèmes doivent être envoyés par courriel privé (MP) à un membre du Bureau ou aux administrateurs de ces sites internet.

Comportement sur les plateformes de discussion
  Toute personne ayant un comportement irrespectueux envers les autres joueurs verra ses messages supprimés et pourra être bannie du site.
  Les images choquantes et à caractère pornographique sont proscrites et seront donc supprimées sur le champ. Son/ses auteur(s) sera(ont) banni(s).
  Les insultes et celles à caractère raciale seront supprimées sur le champ. Son/ses auteur(s) sera(ont) banni(s).

  Sans le moindre avertissement, les administrateurs et modérateurs peuvent supprimer, déplacer et éditer les messages.
  En cas de problèmes avec un administrateur ou modérateur, la personne doit contacter un membre du Bureau par MP.

  Les membres de l’association ont le devoir de signaler tous les messages non conformes qui seraient publiés par des personnes extérieures à La Cie du Valdemor sur les sites associés au club.
  Ces messages et ces personnes seront automatiquement bannis du site internet.

Droit à l’image
  Chaque individu a un droit exclusif sur son image et l'utilisation qui en est faite. Vous pouvez vous opposer à sa fixation, conservation ou à sa diffusion publique sans votre autorisation, sauf cas particuliers. Lors de l’inscription au club, le bulletin d’adhésion vous permet de préciser si vous autorisez l’éventuelle publication de votre image sur les sites du club ou ceux associés notamment lors des évènements. Vous pouvez à tout moment faire supprimer votre image sur demande adressée à l’administrateur du site concerné.
 
                                              Cognac le 20 septembre 2017

Le Président :      Naud Régis                              
Le Trésorier :  Lhériteau Loïc


Dernière édition par Torguer le Jeu 2 Sep - 8:52, édité 1 fois
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Re: Réglement Intérieur de la Compagnie du Valdemor

Message  Torguer le Ven 29 Sep - 19:02

Veuillez prendre connaissance du règlement intérieur mis à jour suite à l'AG du 22/09/17, merci study

Le Président
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